Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (CGVU) régissent la vente et l’utilisation des chansons, images et textes disponibles sur notre site internet. En achetant ou en utilisant nos contenus, vous acceptez les termes et conditions énoncés ci-dessous.

2. Vente des Contenus (Chansons, Images et Textes)

• Usage Privé : Les chansons, images et textes achetés sur notre site sont destinés à un usage strictement privé. Toute utilisation publique, diffusion ou reproduction sans autorisation préalable est interdite.
• Téléchargement : Après l’achat, vous recevrez un lien de téléchargement unique et personnel. Ce lien ne doit pas être partagé avec des tiers.
• Paiement : Le paiement des contenus se fait en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur notre site. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

3. Utilisation des Contenus (Chansons, Images et Textes)

• Usage Personnel : Les chansons, images et textes téléchargés sont réservés à un usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas les utiliser pour des événements publics, des diffusions en ligne, ou toute autre forme de partage public sans autorisation.
• Propriété Intellectuelle : Les contenus restent la propriété d'Arwen de LA REAULT et sont protégés par les droits d’auteur. Vous n’acquérez aucun droit de propriété sur les contenus en les achetant.
• Interdiction de Revente : Il est strictement interdit de revendre, louer, ou distribuer les contenus achetés sur notre site.

4. Responsabilité (Chansons, Images et Textes)

• Qualité des Fichiers : Nous nous engageons à fournir des fichiers de haute qualité. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables des problèmes techniques indépendants de notre volonté.
• Utilisation Illégale : Toute utilisation illégale des contenus achetés sur notre site engage la responsabilité de l’utilisateur. Nous nous réservons le droit de prendre des mesures légales en cas de non-respect des présentes conditions.

5. Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, le traitement de vos informations fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de déclaration 1759026.

Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant,

conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur. Il vous suffit d'en faire la

demande par courrier électronique (frequencescelestes@gmail.com).

Lors du passage de votre commande, vous êtes amené à communiquer des informations personnelles sur votre identité.

Les informations nécessaires afin d’assurer le traitement de la commande sont : nom,

prénom et adresse e-mail de l’Acheteur. Elles peuvent également être utilisées afin de

vous contacter en cas de problème avec le traitement de votre commande.

Le Vendeur est alors responsable de la bonne conservation et utilisation des données auxquelles il a pu avoir accès. Notre système héberge les données pour une durée de 1 à 5 ans suivant la fin de la vente. Au-delà de cette durée, les données sont anonymisées.

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente et d’utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et entreront en vigueur immédiatement.

7. Contact

Pour toute question ou demande d’autorisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : arwen.delareault@gmail.com